Chercher
Ajouter une association

Association ORGANISME DE GESTION DES ECOLES CATHOLIQUES (OGEC) DES COLLEGE ET ECOLE MIXTE NOTRE DAME DE BAYONNE

Objet social de l'association Association ORGANISME DE GESTION DES ECOLES CATHOLIQUES (OGEC) DES COLLEGE ET ECOLE MIXTE NOTRE DAME DE BAYONNE:

Dans les respect du droit franCais d'une part, des accords conclus au sein de l'enseignement catholique d'autre part, assumer juridiquement la gestion d'Etablissements d'enseignement fondEs par l'autoritE canonique compEtente.

Informations de l'association Association ORGANISME DE GESTION DES ECOLES CATHOLIQUES (OGEC) DES COLLEGE ET ECOLE MIXTE NOTRE DAME DE BAYONNE

  • Code objet social de l'association 015040
  • Numéro waldec de l'association W641003191
  • Ancien numéro de l'association0641000388
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 641S
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 13-10-1960
  • Date de la dernière déclaration 07-12-2015
  • Date de publication JO de l’avis de création 29-10-1960
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association

Commentaires - 0

Ajouter un commentaire

Tous les commentaires sont modérés. Tous ce qui est irrespectueux ne sera pas publié. Tous le contenu à but SEO ne le sera pas non plus.

1852792
Associations recensées sur info-asso.fr